Moyen Âge · Question
Comment appelle-t-on un document qui accorde des droits particuliers à une ville ?
Réponse
Charte
Pour comprendre la réponse
Dans l’Europe médiévale, les villes obtenaient des privilèges par une charte communale (ou charte de franchise) octroyée par un roi ou un seigneur. Elle pouvait accorder l’autonomie municipale, le droit de tenir marché, des exemptions de péage et l’élection des magistrats, distinguant la ville de la campagne féodale. À l’inverse, un acte de propriété transfère un bien, une ordonnance est une règle, et un brevet confère des droits exclusifs sur une invention. Ces chartes ont stimulé la croissance urbaine : sous des cadres comme le droit de Lübeck ou les chartes municipales anglaises, marchands et guildes prospérèrent, la justice devint locale et les impôts furent négociés collectivement. L’adage « L’air de la ville rend libre » en résumait un effet : des serfs installés dans des villes dotées d’une charte pouvaient souvent gagner leur liberté après un délai.